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Marques déposées par MOTHERON Chantal
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LES CAVES DE BEL AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES DE BEL AIR
MOTHERON Chantal

Numéro de dépôt :
96655549
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
10/12/2006

Présentation de la marque LES CAVES DE BEL AIR

Déposée le 10 décembre 1996 par MOTHERON Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « LES CAVES DE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est MOTHERON Chantal, domicilié(e) 102 rue d'Anjou, 49540 MARTIGNE-BRIAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MOTHERON CHANTAL - France.

La marque LES CAVES DE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DE BEL AIR est expirée depuis le 10 décembre 2006.

MOTHERON Chantal a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS BRET


MOTHERON Chantal - 102 rue d'Anjou, 49540 MARTIGNE-BRIAND - France


Madame MOTHERON CHANTAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

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